Vous êtes ici :Accueil / Informations légales

Informations légales

Crédits

Le site www.bahiasteel.com est la propriété de BAHIA STEEL, SARL au capital de 157.633,32 euros dont le siège social est situé Voie de Saint-Jean - 07170 VILLENEUVE DE BERG (France) enregistré au registre du commerce d'Aubenas ........ sous le numéro RCS 433 781 747.

Responsable du site et Directeur de publication : Philippe Woehling
Conception : RC Conseil, 14 rue du Golf - 21800 Quétigny (France)
Webmaster et conseil Internet : Christophe Ribot - RC Conseil
Hébergement : OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix (France)

Le site est propulsé grâce à Thélia, des plugins additionnels et des développements de la société RC Conseil.

Informations nominatives

Les internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernants (art. 34 et suivant de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmaster.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Bahia Steel, propriétaire du site www.bahiasteel.com.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

www.bahiasteel.com décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.

Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.